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Marques déposées par monsieur Etienne
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Institut de la transition écologique, solidaire et citoyenne
Demande publiée - Marque en non vigueur

Institut de la transition écologique, solidaire et citoyenne
Monsieur Etienne, Fabien SPATARO

Numéro de dépôt :
4658651
Date de dépôt :
19/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2030
Institut de la transition écologique, solidaire et citoyenne de Etienne

Présentation de la marque Institut de la transition écologique, solidaire et citoyenne

Déposée par voie électronique le 19 juin 2020 par monsieur Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut de la transition écologique, solidaire et citoyenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020. .

Le déposant est monsieur Etienne domicilié(e) 1 rue des Vergers - 69760 - LIMONEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Etienne, Fabien SPATARO domicilié(e) 1 rue des Vergers - 69760 - LIMONEST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42


Monsieur Etienne, Fabien SPATARO - 1 rue des Vergers - 69760 - LIMONEST - France


Monsieur Etienne, Fabien SPATARO - 1 rue des Vergers - 69760 - LIMONEST - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie.